Mentions légales

1. Identité du site

• Nom du site : Film Solaire Bâtiments
• Adresse du site : https://filmsolairebatiment.fr
• Marque commerciale : OSMOZ / Film Solaire Bâtiments

2. Éditeur / propriétaire

Le site filmsolairebatiment.fr est édité et est la propriété de :

Le directeur de la publication est le représentant légal de Groupe Osmoz Communication.

3. Hébergement

Hébergement applicatif via infrastructure Docker / Dokploy. Pour toute question technique relative au site, contactez [email protected].

4. Conditions d'utilisation

L'utilisation du présent site implique l'acceptation pleine et entière des conditions décrites ici. Elles peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité de l'éditeur. Ce site n'est pas un service public de l'État.

L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l'accès au site ou à l'utilisation des informations publiées.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus de ce site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont protégés. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation non autorisée est interdite.

Sauf mention contraire, les photographies présentes sur le site sont la propriété de Groupe Osmoz Communication.

6. Liens hypertextes

L'éditeur décline toute responsabilité quant aux ressources tierces accessibles via des liens sortants. Les liens entrants vers ce site sont autorisés sous réserve qu'ils n'induisent aucune confusion sur l'identité de l'éditeur et respectent la législation en vigueur.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques et, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Le détail du traitement des données personnelles figure dans la politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site filmsolairebatiment.fr est soumis au droit français. Attribution de juridiction aux tribunaux compétents.

9. Contact

Pour toute question relative à ces mentions : [email protected] ou 01 84 19 01 04.